Mentions légales
1. Éditeur du site
- Éditeur
- Antoine Binet Azur Tech
- Dénomination légale
- Antoine Binet (entrepreneur individuel)
- Forme juridique
- Entreprise individuelle (EI) — micro-entreprise (micro-BIC)
- SIREN / SIRET
- 106 050 313
- RCS
- 106 050 313 R.C.S. Lyon (immatriculé le 09/06/2026) · Formalité INPI J00248288847
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Économiques de Lyon
- TVA
- TVA non applicable — article 293 B du CGI
- Siège
- 42 rue Saint-Pierre de Vaise, 69009 Lyon, France
- Directeur de la publication
- Antoine Binet
- Contact
- [email protected]
2. Hébergement
L'application et sa base de données sont hébergées en France sur Oracle Cloud Infrastructure — région eu-marseille-1 (Marseille, France 🇫🇷). Le réseau, le chiffrement TLS et les sauvegardes (zone UE) sont assurés via Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA). Le port applicatif n'est jamais exposé directement à Internet.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du service (code, interface, design, logos, textes, structure de la base de données) est protégé et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Protection des données
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